Junte du Trésor royal de l’île de Madère
Titre original: Junta da Real Fazenda da Ilha da Madeira
Conseil du Trésor royal créé en 1775 pour superviser la perception des impôts à Madère, en remplacement de la Provedoria da Fazenda ; supprimé en 1834, il fut remplacé par une commission provisoire puis, à partir de 1835, par un receveur général.
Le gouverneur et capitaine général de cet archipel, João António de Sá Pereira, ayant signalé au gouvernement de la métropole le peu de zèle avec lequel on percevait dans cette île diverses recettes publiques, dont certaines avaient même cessé d’être recouvrées, la lettre royale (carta régia) du 6 avril 1775 créa la Junte du Trésor royal de l’île de Madère (Junta da Real Fazenda da Ilha da Madeira), chargée spécialement de superviser la perception de tous les impôts et contributions. Elle se composait du gouverneur, qui la présidait, d’un greffier (escrivão), du trésorier, du corregedor (magistrat royal d’un district judiciaire) et du juiz de fora (juge nommé par la Couronne, étranger au lieu).
La Junte du Trésor royal remplaça l’ancienne Intendance des finances (Provedoria da Fazenda) et fonctionna jusqu’au 6 août 1834. Depuis cette date et jusqu’au 30 juin 1835, les affaires financières furent administrées par une commission intérimaire établie par le décret du 23 juin 1834, qui supprima également ladite Junte.
Le 1er juillet 1835, les affaires financières passèrent sous la gestion d’un receveur général (recebedor geral) ; Francisco Correia Heredia fut le premier à occuper ce poste à Funchal.
Dans cet article
Époque
Années citées · 03-
Une lettre royale supprima la Provedoria da Real Fazenda rattachée à la douane de Funchal et créa le Conseil du Trésor royal de l’île de Madère.
-
La législation du 23 juin 1834 aligna la douane de Funchal sur le régime du Portugal continental, imposa des taxes jugées préjudiciables à Madère, attribua aux estufas la perte de crédit du vin de Madère et supprima le Conseil du Trésor royal de l’île de Madère au profit d’une commission provisoire des finances.
-
La Junta da Real Fazenda de Madère cessa de fonctionner.
-
La Junta da Fazenda cessa de gérer les fonds publics de Madère, qui furent confiés à un receveur général, le premier étant Francisco Correia Herédia.
Lieu
Lieux cités · 01
- Funchal
Ville où le premier receveur général prit ses fonctions.
Capitale de l’archipel et siège de la principale capitainerie, où commença le peuplement ; elle devint un bourg vers 1451–52. Sa baie, la plus large de l’archipel, s’étend entre Ponta do Garajau et Ponta da Cruz et offre un mouillage abrité, bien que son port n’eût jamais fait l’objet d’une étude océanographique. L’Elucidário présente Funchal comme une station climatique, avec des données sur son climat, et relate les troubles de janvier 1906, la visite du prince danois en mai 1846 et la présence de cônes volcaniques récents dans la région.
Personnes
Personnes citées · 02- Francisco Correia Herédia1793–1880
Premier receveur général des recettes à Funchal à partir de juillet 1835.
-
Gouverneur et capitaine général de Madère dont le rapport sur les carences de la perception des impôts conduisit à la création de la Junta en 1775.