Article nº 0990 Organisme gouvernemental ou service public Vol. I · p. 565
Commission municipale constitutionnelle
Titre original: Comissão Municipal Constitucional
La commission, élue en juillet 1834 pour remplacer les conseillers municipaux de Funchal nommés sous l’usurpation migueliste, exerça ses fonctions jusqu’en octobre 1834.
Le 5 juillet 1834, les membres du corps de ville (governança, notables éligibles aux charges municipales) se réunirent à l’hôtel de ville afin d’élire une commission chargée de remplacer les échevins (vereadores) nommés au temps de l’usurpation. Furent élus les citoyens suivants : Luís Teixeira Dória, président, Valentim Leal, vice-président, João Francisco de Florença, Luís de Ornelas e Vasconcelos et Tristão Joaquim Bettencourt da Câmara. Les fonctions de cette commission durèrent jusqu’au 20 octobre 1834.
Personnes citées