Juges des orphelins
Titre original: Juízes dos Órfãos
Présente les juges des orphelins de Funchal, Calheta et São Vicente, chargés des affaires civiles concernant les orphelins de 1493 jusqu’au transfert de leurs attributions aux juges de paix en 1835.
Il y avait un juge des orphelins (juiz dos órfãos) à Funchal, un autre à Calheta et un troisième à São Vicente, lesquels « avaient juridiction dans toutes les causes civiles où les orphelins étaient demandeurs ou défendeurs, jusqu’à leur émancipation ». Dès le temps de Manuel Ier, il existait un juge des orphelins à Madère : ce fut Fernão de Perada, nommé en 1493, qui le premier exerça cette charge dans l’île.
En 1835, les attributions qui, selon les anciennes lois, revenaient aux juges des orphelins passèrent aux juges de paix. À Funchal, une commission fut nommée pour inventorier les greffes des orphelins, qui furent remis au tribunal du juiz de fora en vertu d’une ordonnance (alvará) du président de la province.
Les inventaires des orphelins, après avoir été conservés aux archives du conseil municipal, passèrent dans celles des juges de paix ; ce sont aujourd’hui les délégués des procureurs de la République qui exercent les attributions des anciens juges.
Dans cet article
Personnes
Personnes citées · 01-
Roi du Portugal sous le règne duquel un juge des orphelins existait déjà à Madère.